Mentions légales
Les présentes mentions légales ont pour objet d’identifier l’éditeur du site ClairObscur Studio ainsi que les conditions générales d’utilisation de ses contenus et services.
1. Éditeur du site
Nom commercial / enseigne : ClairObscur Studio
Exploitant : [NOM_PRENOM], entrepreneur individuel (EI) / micro-entrepreneur
Adresse professionnelle : 4 Rue françois richard, 59265, Aubigny-au-bac
SIRET : [SIRET]
E-mail : contact@clairobscurstudio.com
Téléphone : [TELEPHONE]
RCS / RM : [RCS_OU_RM_OU_NON_APPLICABLE]
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
2. Direction de la publication
Le directeur de la publication du présent site est [NOM_PRENOM], en qualité de [QUALITE / FONCTION].
3. Hébergement
Hébergeur : Hetzner Online GmbH
Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Téléphone : +49 (0)9831 505-0
Site web : www.hetzner.com
4. Accès au site
Le site est accessible en continu, sauf interruption programmée ou non, notamment pour les besoins de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou en cas de force majeure.
L’éditeur s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, mises en page, structure et contenus téléchargeables, est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de ClairObscur Studio ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites.
6. Responsabilité
L’éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour proposer sur le site des informations fiables et à jour.
Toutefois, les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable :
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- de toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- de tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de l’accès au site ou de son utilisation ;
- de l’impossibilité temporaire d’accéder à tout ou partie du site.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services tiers, notamment vers des services externes utilisés dans le cadre des prestations, de l’espace client ou des galeries privées.
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8. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles réalisées via le site sont décrites dans la Politique de confidentialité.
10. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez écrire à : contact@clairobscurstudio.com